Déposée le 19 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A CIEL OUVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « A CIEL OUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A CIEL OUVERT domicilié(e) 1 rue du Capitaine Dreyfus - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 748 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A Ciel Ouvert, M. Couplet Ghislain domicilié(e) 1 rue du Capitaine Dreyfus - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France.
La marque A CIEL OUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A CIEL OUVERT, SARL - 1 rue du Capitaine Dreyfus - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France - SIREN 801748302
A Ciel Ouvert, M. Couplet Ghislain - 1 rue du Capitaine Dreyfus - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625808 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718454 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-06-18
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation ; l'accumulation le réglage ou la commande du courant électriques ; batteries électriques, fils électriques, relais électriques. * vente en gros et/ou au détail de panneaux photovoltaïques. * installation et mise en service de panneaux photovoltaïques. * appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; * installation et mise en service de capteurs solaires. * vente en gros et/ou au détail de capteurs solaires. * informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; * vente en gros et/ou en détail de menuiserie, de fenêtres, de fenêtres de toit, de stores et de volets roulants. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; – aménagement de combles, à savoir construction. – installation de menuiseries et de fenêtres. – installation de fenêtres de toit, à savoir travaux de couverture de toit. – installation de stores et de volets roulants sur fenêtres de toit, sur fenêtre et sur baies vitrées. – installation de conduits de lumière en toiture, à savoir travaux de couverture de toit. – travaux sur les toitures (charpente, couverture, zinguerie, évacuation des eaux pluviales), à savoir travaux de couverture de toits. – travaux sur les toitures, à savoir services d'étanchéité (construction).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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